Mentions légales

Éditeur du site

ELLIPSE WORLD SAS, ayant son siège social situé au sis 22 rue de la Rigourdière 35510 CESSON-SÉVIGNÉ. Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de la ville de Rennes sous le numéro 914 056 262.

Directeur de la publication : M. THOMAS Benjamin

Adresse e-mail de contact : [email protected]

Conformément aux dispositions de l’article 6-III de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (dite L.C.E.N), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site https://assertrad.com les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le site https://assertrad.com par l’utilisateur implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Mentions légales rédigées par Rédaction CGV : https://redaction-cgv.com/redaction-de-mentions-legales/

Hébergeur du site

O2SWITCH, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand, SARL o2switch au capital de 7500€, RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807

Droit d’auteur

L’ensemble des données figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive de la société de traduction ASSERTRAD. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom ” ASSERTRAD” ou son logo, à quel que titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l’accord préalable écrit de ASSERTRAD.

Date de mise à jour : 16 mai 2023.